Régistration Nationale : W2A4001025 SIREN : 802612184
TRANSPARENCE ET CONFORMITÉ

Mentions Légales, RGPD et Informations Réglementaires

IDENTIFICATION OFFICIELLE

Éditeur de la Plateforme & Représentation

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et éditeur : L'association d'intérêt général à but non lucratif RALLYE TEAM, régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture sous les références officielles suivantes :
• Numéro RNA : W2A4001025
• Numéro SIREN : 802612184
• Lieu de déclaration : Préfecture de Corse-du-Sud
• Siège Social : MR CASALTA, LD PASTRICCIOLI, 20140 ARGIUSTA-MORICCIO

Directeur de la publication : Le Président de l'association, joignable à l'adresse de contact permanente : rajjaksaheb01@gmail.com.

PROTECTION DES DONNÉES

Protection de la Vie Privée & RGPD - Politique Zéro Traceur

Dans le respect strict du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et des directives de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), la plateforme numérique de l'association RALLYE TEAM adopte une politique drastique de confidentialité.

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LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Propriété Intellectuelle et Non-Commercialité

Tous les contenus originaux présents sur cette plateforme (structures éditoriales, textes, chartes, chartes d'inclusion, plans d'ateliers et logos) sont protégés par le droit d'auteur.

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